MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CENTRE DE FORMATION MOTONAUTIQUE AGENAIS l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://www.permisbateaux47.fr/ (le « Site »), est édité par :
CENTRE DE FORMATION MOTONAUTIQUE AGENAIS, dont le siège social est situé au 2 Allée Frédéric Mistral 47240 BON-ENCONTRE, représenté(e) par M Jean-Marie LAMOUROUX dûment habilité(e).
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR94483106167
Le numéro de SIRET est : 48310616700016
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVEA, situé SARL OVEA – 59 rue Nelson Mandela – 34070 MONTPELLIER, (contact téléphonique ou email : +33467670000).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est M Jean-Marie LAMOUROUX.
Nous contacter
Par téléphone : 05.59.29.14.26
Par email : permisbateaux@sfr.fr
Par courrier : 2 Allée Frédéric Mistral 47240 BON-ENCONTRE
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